Objectif
À la fin de cette formation, le participant sera capable de :
- Connaître les textes réglementaires Marocains en vigueur relatifs à la qualité, l’environnement, à la santé et à la sécurité au travail.
- Identifier les outils de veille légale et réglementaire.
- Analyser l’applicabilité des textes réglementaires.
- Évaluer la conformité aux textes réglementaires applicables et décider des plans d’actions appropriés.
Programme
- Les notions de loi, dahir, décret et arrêtés ...
- La procédure de veille légale et réglementaire.
- Les sources de veille légale et réglementaire.
- La présentation des textes réglementaires marocains en vigueur relatifs à qualité, l’environnement la santé et à la sécurité au travail.
- Études de cas : analyse de l’applicabilité et de la conformité de certains textes réglementaires.
