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Objectif

À la fin de cette formation, le participant sera capable de :

Connaître la réglementation applicable
Analyser le contenu et les mécanismes techniques des garanties d’assurance des sous-traitants
Appréhender les difficultés juridiques & pratiques
Comprendre le contrat d’assurance RC des sous-traitants

Généralités :

1. Les garanties d’une assurance des sous-traitants

2. L’assurance R C des sous-traitants

Règles générales de la RC exploitation
La responsabilité survenue durant les travaux
La responsabilité survenue après l’achèvement des travaux Les principes juridiques de la responsabilité civile des sous-traitants

3. Le contrat d’assurance RC exploitation créances